Conditions d'utilisation
Article 1 : Objet
Article 4 : Propriété intellectuelle
Les marques, logos ainsi que les contenus du site lepouvoirducrayon (illustrations graphiques, textes…) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle et par le droit d’auteur.
Les présentes CGU ou Conditions Générales d’Utilisation encadrent juridiquement l’utilisation des services du site lepouvoirducrayon (ci-après dénommé « le site »).
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Article 2 : Mentions légales
L’édition du site lepouvoirducrayon est assurée par la société Le Pouvoir du Crayon, dont le siège social est localisé au Kitakyushu, Fukuoka, Japon.
Le présent site Internet est hébergé sur les serveurs de la société Infomaniak SA, 26 avenue de la Praille 1227 Carouge / Genève SUISSE (tél. +41 22 820 35 41).
Article 3 : Accès au site
Le site lepouvoirducrayon permet d’accéder gratuitement aux services suivants :
- mise en avant des services que proposent Monsieur Terreau Benoît
- possibilité de contacter Monsieur Terreau Benoît afin d'obtenir davantage d'informations avec l'opportunité de l'engager pour une mission en freelance si cela correspond à vos besoins.
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Article 4 : Propriété intellectuelle
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Article 5 : Responsabilité
Bien que les informations publiées sur le site soient réputées fiables, le site se réserve la faculté d’une non-garantie de la fiabilité des sources.
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Les informations diffusées sur le site lepouvoirducrayon sont présentées à titre purement informatif et sont sans valeur contractuelle.
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La garantie totale de la sécurité et la confidentialité des données n’est pas assurée par le site.
Cependant, le site s’engage à mettre en œuvre toutes les méthodes requises pour le faire au mieux.
Article 6 : Durée du contrat
Le présent contrat est valable pour une durée indéterminée. Le début de l’utilisation des services du site marque l’application du contrat à l’égard de l’Utilisateur.
Article 8 : Droit applicable
Les présentes CGV sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.
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